EPO logo Journal officiel de l'OEB
Index 01/05

homepage => Communications officielles => Journal officiel en ligne => Journal officiel 2005 => 01/05
D / E
01 2005 Janvier
28e année
pages 1 - 83

Recherche
Commande
Sommaire Visualiser/décharger Taille
Sommaire décharger 79 kB
Conseil d'administration
- Compte rendu de la 100e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 7 au 9 décembre 2004) décharger 85 kB
- Décision du Conseil d'administration du 9 décembre 2004 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen et le règlement relatif aux taxes (CA/D 18/04) décharger 81 kB
- Décision du Conseil d'administration du 9 décembre 2004 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen (CA/D 19/04) décharger 50 kB
- Décision du Conseil d'administration du 9 décembre 2004 modifiant le relatif aux taxes (CA/D 21/04) décharger 47 kB
- Décision du Conseil d'administration du 9 décembre 2004 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen et le règlement relatif aux taxes (CA/D 22/04) décharger 54 kB
Grande Chambre de recours
Questions soumises par les chambres de recours décharger 34 kB
Décisions des chambres de recours
Chambres de recours techniques
T 1091/02 - 3.3.4 - Méthodes de détection/HOFFMANN-LA ROCHE
" Transmission de la qualité d'opposant - exigences de fond - exigences de forme - recours formé par le prétendu cessionnaire de la qualité d'opposant - requête subsidiaire visant à considérer le recours comme ayant été formé par l'opposant initial - saisine de la Grande Chambre de recours "
décharger 283 kB
Communications de l'OEB
- Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 6 décembre 2004, relative au dépôt de demandes de brevet et d'autres pièces par téléfax décharger 81 kB
- Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 6 décembre 2004, relatif au dépôt de demandes de brevet et d'autres pièces décharger 90 kB
- Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 23 novembre 2004, relatif au lancement de Register Plus décharger 58 kB
- Communication, en date du 26 novembre 2004, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB décharger 149 kB
- Reliures pour le Journal officiel décharger 52 kB
- Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 2005 décharger 92 kB
Représentation
- Examen européen de qualification
Nomination de membres du jury d'examen et des commissions d'examen
décharger 49 kB
- Liste des mandataires agréés près l'OEB décharger 85 kB
Informations relatives aux Etats contractants/autorisant l'extension
- Coordonnées bancaires des offices nationaux de brevets décharger 103 kB
- SE Suède
Paiement des taxes en Suède
décharger 45 kB
Taxes
- Avis important concernant les taxes décharger 36 kB
Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente décharger 34 kB
Calendrier
Calendrier décharger 72 kB

EPO Home Page | Recent updates | Index | Patent information on the Internet

Copyright © 2005 European Patent Office . All Rights Reserved.

e-mail: EPO Mail Distribution